Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSMOTION
NDLR, SA

Numéro de dépôt :
4368425
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
BIOSMOTION de NDLR

Présentation de la marque BIOSMOTION

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) NDLR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NDLR domicilié(e) 46 RUE DE LA MARE - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 999 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NDLR, M. GILLES TAQUET domicilié(e) 46 RUE DE LA MARE - 75020 - PARIS - France.

La marque BIOSMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSMOTION arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

NDLR a également déposé les autres marques suivantes : KOPERNIK


NDLR, SA - 46 RUE DE LA MARE - 75020 - PARIS - France - SIREN 340999960


NDLR, M. GILLES TAQUET - 46 RUE DE LA MARE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Bandes vidéo contenant des dessins animés ; Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique ; Enregistrements vidéo ; Enregistrements vidéo téléchargeables ; Films vidéo ; Livres numériques téléchargeables sur Internet ; Logiciel informatique qui permet la fourniture de médias électroniques via l'internet ; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet ; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet ; Programmes de jeux vidéo ; Programmes informatiques pour l'accès et l'utilisation d'Internet ; Serveurs Internet ; Serveurs vidéo ; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ; Vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés ; Vidéos préenregistrées ;

Photographies ; livres ; journaux ;

Préparation de présentations audio et/ou vidéo pour entreprises ; Production d'enregistrements vidéo à des fins publicitaires ; Production de bandes et de disques vidéo et d'enregistrements audiovisuels promotionnels ; Services d'abonnement à des services sur Internet ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Accès à Internet ; Communication informatique et accès à Internet ; Communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; Diffusion d'émissions télévisées par Internet ; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; Diffusion de films cinématographiques par Internet ; Diffusion de programmes via Internet ; Diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; Diffusion de vidéos ; Diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur Internet ; Diffusion en flux de signaux télévisés par le biais de l'internet ; Diffusion en streaming de matériel audio sur Internet ; Diffusion en streaming de matériel vidéo sur Internet ; Diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communication ; Distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques et à Internet ; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; Fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers ; Fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet ; Fourniture d'accès à des portails sur Internet ; Fourniture d'accès à des données par Internet ; Fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet ; Fourniture d'accès à des informations sur Internet ; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ; Fourniture d'accès à des forums Internet ; Fourniture d'accès à des plates-formes et des portails sur Internet ; Fourniture d'accès à des plates-formes Internet destinés à échanger des photos numériques ; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet pour des utilisateurs ; Fourniture d'accès à des portails sur Internet pour des utilisateurs ; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet ; Fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; Fourniture d'accès à Internet pour des tiers ; Fourniture d'accès à Internet et d'autres réseaux de communication ; Fourniture d'accès à la télévision par IP (protocole internet) ; Fourniture d'accès à un portail Internet proposant des programmes de vidéo à la demande ; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo fournis par Internet ; Fourniture de forums de discussion [salons de discussion] sur Internet ; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet ; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet dans des cafés ; Mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet ; Mise à disposition de liens vidéo électroniques ; Mise à disposition de lignes de discussion [chat] sur Internet ; Mise à disposition de services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données ; Services d'accès à des bases de données et à Internet par le biais des télécommunications ; Services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d'Internet ; Services de diffusion en relation avec la télévision par protocole internet ; Services de diffusion vidéo pour public ciblé ; Services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; Services de mise en ligne de vidéogrammes ; Services de téléchargement de photographies ; Services de transmission de vidéos à la demande ; Services de transmission numérique de données audio et vidéo ; Services de transmission en flux de vidéo et d'audio ; Services de transmission de vidéos ; Services de vidéographie interactive ; Transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; Transmission d'émissions vidéo et audio numériques sur un réseau informatique mondial ; Transmission de contenus audio et vidéo par réseaux informatiques ; Transmission de contenus audio et vidéo par satellite ; Transmission de contenus multimédias par Internet ; Transmission de contenus générés par les utilisateurs par le biais d'Internet ; Transmission de données audio par Internet ; Transmission de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Transmission de données par Internet ; Transmission de données vidéo par Internet ; Transmission de fichiers multimédias, audio, vidéo et de données ; Transmission de films vidéo ; Transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d'autres réseaux de communication ; Transmission de séquences vidéo à la demande ; Transmission de son, de vidéo et d'information ; Transmission de vidéos à la demande ; Transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; Transmission électronique de programmes informatiques via Internet ; Transmission et diffusion de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques ; Transmission numérique de données par Internet ; Transmissions en direct avec possibilité d'affichage par le biais d'une page d'accueil sur Internet [webcam] ; Vidéotransmission par réseaux numériques ;

Stockage physique de données, de documents, de jeux informatiques, de vidéos, d'images, de musique et de photographies numériques stockés électroniquement ; Stockage physique de fichiers vidéos numériques stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Bibliothèques de prêt de vidéos ; Classification de contenus télévisés, cinématographiques, musicaux, vidéo et de jeux vidéo par tranches d'âge ; Coordination de concours sur Internet ; Divertissement fourni via Internet ; Édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet ; Édition de revues sous forme électronique sur Internet ; Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; Enregistrement sur bandes vidéo ; Exploitation de bandes son de films vidéo ; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; Informations en matière de divertissement et d'évènements récréatifs par le biais de réseaux en ligne et d'Internet ; Location d'enregistrements sonores et vidéo ; Location d'enregistrements vidéo ; Location de films vidéo ; Mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Mise à disposition d'informations en matière de divertissement par le biais d'Internet ; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation continue par le biais d'Internet ; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet ; Mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; Montage d'enregistrements vidéo ; Photographies aériennes ; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie ; Production audiovisuelle et photographie ; Production d'enregistrements audio et vidéo sur des supports audio et vidéo ; Production d'enregistrements sonores et vidéo à caractère éducatif ; Production d'enregistrements vidéo ; Production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; Production de bandes vidéo et de disques vidéo ; Production de films sur bandes vidéo ; Production de films vidéo ; Production de films vidéo préenregistrés ; Production de vidéofilms ; Production de vidéos ; Production de vidéos de formation ; Production de vidéos musicales ; Publication de matériel éducatif accessible via des bases de données ou Internet ; Publication de périodiques et de livres électroniques sur Internet ; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; Services d'animation et d'effets spéciaux pour films et vidéos ; Services d'édition audio et vidéo ; Services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films ; Services d'éducation en ligne via des bases de données informatiques, Internet ou des extranets ; Services d'enregistrements télévisés, cinématographiques, audio et vidéo ; Services d'enregistrements audio et vidéo à des fins de divertissement ; Services d'un studio d'enregistrement vidéo ; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; Services de conseils dans le domaine du divertissement fournis par le biais d'Internet ; Services de divertissement en ligne provenant d'une base de données informatique ou d'Internet ; Services de divertissement vidéo ; Services de divertissement consistant à mettre en adéquation des utilisateurs avec des enregistrements audio et vidéo ; Services de divertissement par le biais de films vidéo ; Services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; Services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; Services de jeux informatiques accessibles par les utilisateurs via un réseau informatique mondial et/ou Internet ; Services de jeux vidéo en ligne ; Services de location d'équipement vidéo et audio ; Services de location de vidéos ; Services de montage vidéo ; Services de musique numérique sur Internet [divertissement] ; Services de photographie ; Services de production vidéo ; Services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de studios d'enregistrement vidéo ; Services de studios d'enregistrement, de cinéma, vidéo et de télévision ; Services de vidéothèques ; Studios audio ou vidéo ;

Compilation de pages Web pour Internet ; Conception d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; Conception de logiciels pour les opérateurs audio et vidéo ; Conception et création de pages d'accueil et de pages Internet ; Conception et développement de pages Web sur Internet ; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; Création de pages Web classées électroniquement pour offrir des services en ligne et sur Internet ; Création de sites Web sur Internet ; Fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; Fourniture de moteurs de recherche pour Internet ; Fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; Hébergement d'espace mémoire sur Internet pour le stockage de photos numériques ; Hébergement d'espace mémoire électronique sur Internet pour la publicité de produits et services ; Hébergement d'espace mémoire sur Internet ; Hébergement d'espace sur Internet pour blogs ; Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos ; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet ; Hébergement de plates-formes sur Internet ; Hébergement de sites Web sur Internet ; Installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers ; Mise à disposition d'espaces de mémoire électroniques sur Internet ; Mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherche spécifiques ; Mise à disposition ou location d'espace mémoire électronique sur Internet ; Mise à jour de pages Internet ; Programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur Internet ; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet ; Programmation informatique pour Internet ; Services de conception de sites Web sur Internet ; Services de conseils en matière de création de pages d'accueil et de pages Internet ; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de sites Internet ; Stockage électronique de fichiers vidéo numériques ; Stockage électronique de photographies numériques ; Stockage électronique de vidéogrammes ; Stockage électronique de photographies ;

Octroi de licences de droits sur des films, des productions télévisuelles et vidéo ; Octroi de licences de droits sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio ; Octroi de licences de droits sur des productions vidéo ; Octroi de licences de films, d'émissions télévisées et de vidéos.